11 juin 2009
Usine
Ca faisait longtemps que je n'avais pas posté un vieux truc abandonné. Cette fois ci, c'est une ancienne usine à grains.
14 mai 2009
Mariage
Tous mes vœux de bonheur à Nathalie et Erwann, qui se sont mariés le 2 mai 2009.
26 avril 2009
Les 3 Nesodden au poste 4
Le Tidekongen à droite, le Tidedronningen à gauche et le Tideprinsen derrière en finition sur la rive gauche du Scorff.
Mise à l'eau du Tideprinsen
Après la mise à l'eau du Tidekongen (le Roi de Tide) le 11 février 2009, celle du Tidedronningen (la Reine) le 12 mars 2009, voici la mise à l'eau du Prince de Tide le Tideprinsen. Le dernier de la série est sorti des chantiers STX Lorient cet après-midi.
Les 3 navires réunis au poste 4 sur le Scorff .
De gauche à droite : Tideprinsen, Tidekongen et Tidedronningen au quai des TDC.
24 avril 2009
Chernobyl Day
18 avril 2009
Le chateau, la chapelle et le Scorff
On est à Plouay !
et le Scorff, à coté du moulin de Coët-Cren.
17 avril 2009
La chapelle et le ruisseau
11 avril 2009
Jacques Tati
A St-Marc-sur-Mer devant la plage de Monsieur Hulot.
09 avril 2009
Les canards c'est comme ça
28 mars 2009
Facturer une photo quand on est un particulier
L'été dernier, j'ai eu la désagréable surprise de voir sur le site internet d'une société commerciale, une de mes photos utilisée sans mon autorisation. Et comme ils n'avaient pas fait les choses à moitié, la photo avait été recadrée de telle façon que la signature placée sur la photo n'apparaisse plus.
En France, cette pratique est illégale, la photo étant la propriété inaliénable de l'auteur, elle est protégé par la loi sur les droits d'auteur. Y contrevenir est associé à de la contrefaçon et est puni assez durement par la loi.
Après avoir fait constaté par un huissier l'utilisation de ma photo sur ce site (100 euros le constat), j'ai envoyé à la société un courrier en recommandé avec accusé de réception leur expliquant ma façon de pensée qui s'est concrétisée par une facture pour les droits de diffusion de ma photo.
Oui mais voilà, pour établir une facture, il faut absolument un numéro de SIRET, ce qui veut dire qu'on est obligatoirement organisé en société. Pour éviter cela, il faut passer par une "cession de droit", via l'AGESSA qui est l'organisme français qui gère les droits d'auteur.
Je mets à votre disposition les différentes sources qui m'ont servi à faire ma facturation.
- Le site de Legifrance concernant le Code de la propriété intellectuelle
- Un site qui explique les différents droits auxquels on peut prétendre.
- Le site de l'AGESSA qui gère les droits d'auteur, sur lequel j'ai trouvé une FAQ et un modèle de facturation (en PDF)
de "cession des droits" car établir une facture lorsqu'on est un
particulier sans numéro de SIRET est impossible. Il faut passer par une
cession des droits.
- Un autre exemple de facture "modèle droit d'auteur" avec un contrat. (A
noter que le pourcentage du montant à prendre pour la CGS et RDS sont
différents entre ce qu'on trouve sur ce site (95% du net HT) et celui
de l'AGESSA (97% du net HT). Je ne sais pas lequel il faut prendre...)
Et pour finir, voici en PDF, mon courrier et ma facture qui peuvent éventuellement vous servir si vous rencontrez le même problème.
En espérant que ceci vous soit utile lorsque vous serez confronter au même problème que moi cet été. N'hésitez pas à poster ici vos commentaires et remarques ou les trucs que vous appliquez lorsque vous rencontrez une situation similaire.
Pour la petite histoire, le directeur de cette société m'a rappelé dès l'après midi après avoir reçu la lettre, il n'a même pas chercher à discuter le principe, seulement le prix de la photo ! Une semaine plus tard, j'encaissais son chèque à ma banque !
